Intercommunalité - Mutualisation
TERRITOIRES D’INDUSTRIE : LES RECETTES DU SUCCÈS
Le programme Territoires d'industrie a identifié 148 territoires présentant une forte identité et un savoir-faire industriel qui bénéficient ...
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Économie - Commerce - Entreprises
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FRANCE RELANCE : LES MESURES POUR LA RURALITÉ
En prenant appui sur l'Agenda rural, cinq milliards d'euros ont été fléchés vers les communes rurales dans le cadre du plan de relance. Quelles sont ses ...
Administration - Territoire - Population
VIE LOCALE : MAINTENIR SON BISTROT
En zone rurale, les bistrots revêtent une importance capitale. Fragilisés par le manque d'activité, ils nécessitent souvent l'aide de la commune. Quelle ...
Finances - Fiscalité locale
COVID-19 : LES COMMUNES FACE À L’IMPÉRATIF DE LA RELANCE
Le plan de relance gouvernemental compte s'appuyer sur les collectivités locales pour favoriser les investissements.
modèles d'actes
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ARRÊTÉ DE RADIATION / FIN DE CONTRAT SUITE À UNE RUPTURE CONVENTIONNELLE
Depuis le 1 er janvier 2020, agents et employeurs du secteur public peuvent décider de mettre fin à leur relation de travail via une procédure de rupture ...
modèle de discours
Économie - Commerce - Entreprises
DISCOURS : INAUGURATION D’UN COMMERCE REPRIS PAR UNE COMMUNE RURALE
Des communes portent assistance aux commerces de proximité dans les zones rurales en rachetant un commerce ou un local pour y installer une épicerie, une ...
Économie - Commerce - Entreprises
PLAN DE RELANCE : DANS LE MAQUIS DES SUBVENTIONS
Quasiment tous les investissements locaux peuvent prétendre au plan de relance. Mais seuls les projets réellement matures bénéficieront d'un effet de ...
modèle de discours
Économie - Commerce - Entreprises
DISCOURS : OUVERTURE D’UN DRIVE FERMIER
Le confinement lié à l'épidémie de Covid-19 a renforcé l'intérêt des consommateurs pour les circuits courts et vu se multiplier les ouvertures de points ...
modèles d'actes
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CONVENTION DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
Depuis le 1 er janvier 2020, agents et employeurs du secteur public peuvent décider de mettre fin à leur relation de travail via une procédure de rupture ...
modèle de discours
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DISCOURS : DÉPART D'UN CADRE TERRITORIAL
Le changement de l'équipe municipale s'accompagne parfois du remplacement du secrétaire de mairie – directeur général des services. L'occasion pour le ...
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