Voirie - Réseaux - TransportRALENTISSEURS : DES COMMUNES DANS L’ILLÉGALITÉTrès efficaces pour limiter la vitesse des véhicules, les ralentisseurs ont envahi le paysage routier. La conformité de certains d'entre eux est cependant ...
Voirie - Réseaux - TransportVOIRIE : DERNIER DÉLAI POUR LE NOMMAGE DES VOIESAlors que beaucoup de villages tardent à donner une adresse à tous leurs habitants, comme la loi les y oblige d'ici au 1er juin, ceux qui ont pris de ...
Voirie - Réseaux - TransportINITIATIVE : LA PREMIÈRE NAVETTE AUTONOME RURALEPendant six mois, une navette électrique sans chauffeur a arpenté les routes de la communauté de communes Coeur de Brenne (Indre, 11 communes, 4 701 ...
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EnvironnementMOBILITÉ : LES ZFE PASSENT LA MARCHE ARRIÈREEn se fondant sur l'amélioration de la qualité de l'air, le gouvernement a annoncé l'assouplissement du calendrier des zones à faibles émissions mobilité ...
fiche juridiqueEnvironnementLA PROTECTION DES ALIGNEMENTS D’ARBRES LE LONG DES VOIESLa loi dite « 3DS » révise le régime de protection des alignements d'arbres bordant les voies de circulation. Les procédures d'abattage sont désormais ...
Voirie - Réseaux - TransportBORNES ÉLECTRIQUES : COMMENT ÉVITER LA FRACTURE TERRITORIALE?ll devrait y avoir 16 millions de véhicules électriques en 2035. D'où un indispensable maillage du pays en bornes électriques. Mais les zones rurales ...
Voirie - Réseaux - TransportÉCOMOBILITÉ RURALE : QUEL CHOIX ENTRE COVOITURAGE ET AUTOPARTAGE?Faute de grands réseaux de transport en commun, les zones rurales doivent imaginer des façons plus sobres d'emprunter la route. Beaucoup hésitent encore ...
modèles d'actesGestion communaleCONVENTION DE DÉNEIGEMENT AVEC UN EXPLOITANT AGRICOLELes communes peuvent confier, par convention, le déneigement des voies à un exploitant agricole.