modèles d'actes
Éducation
PÉDIBUS : RÈGLEMENT ET CHARTE
L'organisation d'un pédibus nécessite d'en définir les règles de fonctionnement dans un règlement et de faire signer une charte d'engagements aux parents, ...
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Voirie - Réseaux - Transport
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Affaires rurales et forestières
EXPLOITATION FORESTIÈRE ET VOIRIE COMMUNALE (ARRÊTÉ RELATIF À L’USAGE DES VOIES, DÉCLARATION PRÉALABLE ET ÉTAT DES LIEUX DE CHANTIER, PROTOCOLE DE RÈGLEMENT DES DÉGÂTS, ARRÊTÉ DE BARRIÈRE DE DÉGEL)
L'exploitation forestière peut endommager la voirie communale, entraînant des coûts de réparation importants. Réglementer l'activité permet d'en réduire ...
Environnement
MOBILITÉ : POURQUOI IL EST TEMPS DE PASSER À LA TRANSITION ÉLECTRIQUE
Les communes n'ont plus guère le choix. Elles doivent désormais convertir leur flotte automobile à la mobilité hybride ou électrique. Les réponses aux ...
Voirie - Réseaux - Transport
CONTRÔLE TECHNIQUE : PLUS DE 10 000 PONTS RECENSÉS
Le Programme national des ponts a pour objectif d'aider les petites communes à mieux connaître leurs ouvrages d'art. Ce vaste recensement, porté par le ...
Voirie - Réseaux - Transport
FORFAIT POST-STATIONNEMENT : QUEL BILAN?
Quatre ans après son entrée en vigueur, le forfait post-stationnement fait partie du quotidien des administrés de plus de 500 communes.
modèle de discours
Éducation
DISCOURS : LANCEMENT D’UN PÉDIBUS
Permettre aux enfants d'aller à l'école à pied de manière sécurisée, c'est ce que propose le pédibus. Une initiative portée par les parents, soutenue ...
modèle de discours
Éducation
DISCOURS : INAUGURATION D’UNE « RUE TRANQUILLE » (OU « RUE AUX ÉCOLES »)
Apaiser l'espace public autour des écoles pour renforcer la sécurité des enfants et améliorer la qualité de l'air, c'est l'objectif de ces rues d'un genre ...
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
LOI 3DS : UNE BOÎTE À OUTILS POUR LES ÉLUS LOCAUX
La loi « 3DS » comme différenciation, déconcentration, décentralisation et simplification comprend de nombreuses mesures qui intéressent l'action des ...
Urbanisme - Habitat - Logement
LOI 3DS : L’ULTIME LÉGISLATION DU MANDAT
La loi relative à la décentralisation a été définitivement adoptée le 9 février. Qualifiée de texte « fourre-tout », elle permet toutefois d'huiler ...
modèle de discours
Voirie - Réseaux - Transport
DISCOURS : LANCEMENT D’UN PORTAIL DE COVOITURAGE
Les portails de mise en relation entre conducteurs et passagers se développent à l'échelle locale, en zone rurale notamment, et à l'initiative ou avec le ...
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