Finances - Fiscalité locale
BUDGET PARTICIPATIF : DES HABITANTS EN MODE ACTIF
Certaines petites villes adoptent des démarches de budget participatif qui offrent un espace de décision aux citoyens. Reste à maîtriser les règles du jeu ...
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Finances - Fiscalité locale
Associations - Culture - Sport - Tourisme
TERRE DE JEUX : QUELS IMPACTS POUR LES TERRITOIRES?
Avec les Jeux olympiques 2024, Paris ne compte pas seulement rayonner à l'international. Le comité d'organisation cherche aussi des solutions pour que le ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
UNE AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES SENTIERS DE RANDONNÉE
Alors que 27 millions de Français disent pratiquer la marche, le gouvernement prévoit dix millions d'euros pour créer ou restaurer 1 000 kilomètres de ...
Finances - Fiscalité locale
TAXE PISCINE : LA DÉTECTION DES PISCINES NON DÉCLARÉES
L'administration fiscale innove en généralisant à l'ensemble du territoire un système d'intelligence artificielle destiné à détecter les piscines ...
Finances - Fiscalité locale
TAXE D’AMÉNAGEMENT : LA RÉFORME INQUIÈTE
Les communes doivent désormais partager la taxe d'aménagement avec leur intercommunalité tandis que la gestion de cette taxe est transférée des ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
RURALITÉ : 5 000 ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITÉ POUR 2024
Pour développer les équipements sportifs de proximité, le programme de l'Agence nationale du sport va s'étendre à toutes les communes. Comment les ...
fiche juridique
Finances - Fiscalité locale
RESPONSABILITÉ FINANCIÈRE : LE NOUVEAU RÉGIME UNIFIÉ
À partir du 1er janvier 2023, les gestionnaires publics, ordonnateurs comme comptables, sont soumis à des règles de responsabilité communes.
Finances - Fiscalité locale
DÉCHETS MÉNAGERS : POURQUOI LA FISCALITÉ INCITATIVE PATINE
La Cour des comptes vient de dresser un bilan sévère de la gestion des déchets ménagers : le volume annuel de déchets produits par habitant (583 kg) est ...
Finances - Fiscalité locale
TAXE D’HABITATION : COMMENT FONCTIONNE LE COEFFICIENT CORRECTEUR?
Malgré la disparition de la taxe d'habitation, un coefficient correcteur permet d'assurer les mêmes recettes aux communes.
Eau - Assainissement - Énergie
EAU : PEUT-ON MODULER LES TARIFS?
L'adaptation des tarifs de l'eau à la situation des usagers est désormais autorisée par la législation. Mais bien peu de collectivités y ont encore ...
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