TSUNAMI ÉCONOMIQUE : COMMENT SAUVER L’ACTIVITÉ DES TERRITOIRES ?
Alors que le coronavirus a infecté l'économie mondiale, les entreprises s'inquiètent. Les collectivités publiques tentent d'apporter des réponses : commodités ou aides financières et fiscales.
La crise sanitaire touche de plein fouet les entreprises. L'État a déjà mis en place des mesures immédiates : délais de paiement d'échéances sociales et/ou fiscales, remise d'impôts directs, dispositif de chômage total ou partiel, recours possible au médiateur des entreprises en cas de conflit… Mais les collectivités peuvent aussi accorder des commodités aux entreprises.
Les intercommunalités en première ligne
Pour tous leurs marchés publics, les collectivités locales ou leurs délégataires n'appliqueront pas de pénalités de retard, le coronavirus constituant un cas de force majeure. Les enjeux sont...
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