Affaires rurales et forestières
GARDES CHAMPÊTRES : UNE NOUVELLE TENUE RÈGLEMENTAIRE
L'arrêté du 22 août 2023 définit une tenue commune aux quelque 1 000 gardes champêtres que compte le territoire. Les communes disposent d'une année pour ...
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Affaires rurales et forestières
modèle de discours
Affaires rurales et forestières
DISCOURS : OUVERTURE DE LA SAISON DE LA CHASSE
Avec l'automne s'ouvre la saison de la chasse. L'occasion pour le maire de rencontrer les chasseurs et les chasseuses de la commune, et d'en appeler à une ...
modèles d'actes
Affaires rurales et forestières
DÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉ POUR LE RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Pour éviter les conflits d'usage et de propriété, les communes peuvent procéder au recensement des chemins ruraux situés sur leur territoire ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
COMMUNES TOURISTIQUES : LE VERDISSEMENT DU CLASSEMENT
Une révision du référentiel est en cours. Objectif : faire de la France la première destination du tourisme durable d'ici 2030.
Environnement
DÉBROUSSAILLEMENT : DES INJONCTIONS CONTRADICTOIRES
Pour prévenir les feux de forêt, l'obligation légale de débroussaillement (OLD) est un outil essentiel. Mais avec le risque de porter atteinte à la ...
Affaires rurales et forestières
ZONE DE REVITALISATION RURALE : CE QUI POURRAIT CHANGER
Si le projet de loi de finances pour 2024 est adopté en l'état, les zones de revitalisation rurale (ZRR), longtemps menacées, devraient devenir des zones ...
Finances - Fiscalité locale
ÉDIFICES CULTUELS : QUEL AVENIR POUR LES ÉGLISES RURALES?
Le patrimoine religieux français représente 100 000 édifices. Mais, alors que la pratique religieuse recule, les maires peinent à préserver ce patrimoine. ...
fiche juridique
Affaires rurales et forestières
LE RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX
Pour éviter les conflits d'usage et de propriété, les communes peuvent recenser les chemins ruraux situés sur leur territoire. Le temps de ce recensement, ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
TOURISME DURABLE : LA RESTRICTION D’ACCÈS À CERTAINS SITES PEUT-ELLE PROFITER AU TOURISME RURAL?
Les maires ont désormais la possibilité de restreindre l'accès aux sites protégés pour raisons environnementales. Une procédure utilisée avec ...
Gestion communale
PRÉSENCE POSTALE : UN NOUVEAU CONTRAT EN DEMI-TEINTE
Tout bon le nouveau contrat de présence postale ? Si 1 000 bureaux de poste ouvriront davantage le samedi, les élus s'inquiètent pour l'avenir des 17 000 ...
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