EnvironnementÉOLIENNES ET PAYSAGES : COMMENT ÉVITER LA SATURATION VISUELLE?La France doit rattraper son retard en matière d'énergie éolienne. Mais la création de parcs éoliens se heurte à une réticence croissante des habitants. ...
fiche juridiqueFonction publique territorialeLE RECUL DE LA LIMITE D’ÂGE POUR LE DÉPART À LA RETRAITEPar principe, les agents qui atteignent la limite d'âge sont admis à la retraite. Toutefois, sous certaines conditions, ceux qui le souhaitent peuvent ...
modèle de discoursManifestation CommémorationDISCOURS : REMISE DE LA GALETTE DES BOULANGERSEn janvier, il est courant que les boulangers-pâtissiers offrent au maire une galette des rois. L'occasion de saluer le savoir-faire de ces artisans, premiers ...
modèles d'actesÉlu localDÉLIBÉRATION ET ARRÊTÉ RELATIFS AU RETRAIT DE DÉLÉGATION À UN ADJOINTLe maire peut, à tout moment, retirer les délégations qu'il a consenties à un adjoint. Sa décision n'a pas à être motivée, ni précédée d'une ...
fiche juridiqueÉlu localLE RETRAIT DE DÉLÉGATION À UN ADJOINTLa délégation confiée à un adjoint est un acte de confiance personnelle, technique et politique. Lorsque cette relation est compromise, le maire peut ...
fiche juridiqueMarchés publicsCOMMANDE PUBLIQUE : PRATIQUER LE SOURCINGAfin de préparer la passation d'un marché, l'acheteur peut échanger directement avec les entreprises pour définir son besoin. À condition toutefois de ne ...
modèle de discoursAssociations - Culture - Sport - TourismeDISCOURS : ATTRIBUTION DU LABEL «LES PLUS BEAUX VILLAGES DE FRANCE»176 villages reconnus pour leur patrimoine remarquable ont, à ce jour, obtenu ce label. Sa remise est l'occasion, pour le maire, de revenir sur la démarche, ...
modèles d'actesFonction publique territorialeARRÊTÉS RELATIFS AU RECUL DE LA LIMITE D’ÂGE POUR LE DÉPART À LA RETRAITEPar principe, les agents (fonctionnaires et contractuels) qui atteignent la limite d'âge (67 ans pour les agents sédentaires et 62 ans pour ceux qui occupent ...