Urbanisme - Habitat - Logement
CLIMAT : LUTTER CONTRE LES ILÔTS DE CHALEUR URBAINS
Pris de court par le dérèglement climatique, les centres urbains commencent à reverdir leurs quartiers transformés en étuve par le béton. Mais il reste ...
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Juin 2024
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Articles parus dans ce numéro
fiche juridique
Gestion communale
LE RECOURS AUX EMPLOIS SAISONNIERS
De nombreuses collectivités font appel à des renforts de personnel pour répondre à l'accroissement saisonnier d'activité durant la saison touristique. Le ...
modèle de discours
Environnement
REMERCIEMENTS AUX AGENTS DES ESPACES VERTS (à l’occasion de la remise du label Villes et villages fleuris)
La remise du label « Villes fleuries » est l'occasion de remercier les agents en charge de la gestion des espaces verts. Leur rôle est essentiel dans ...
modèles d'actes
Gestion communale
EMPLOIS SAISONNIERS : DÉLIBÉRATION DE CRÉATION D’EMPLOI ET CONTRAT DE TRAVAIL
Pour répondre à l'accroissement saisonnier d'activité (voirie, espaces verts, festivités…) durant la saison touristique, les collectivités (et leurs ...
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES ÉLUS LOCAUX
Les élus peuvent bénéficier de la protection de leur collectivité s'ils sont victimes de menaces, de violences ou d'outrages, ou s'ils sont poursuivis ...
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
ICPE : LES POUVOIRS DU MAIRE EN CAS D’ACCIDENT INDUSTRIEL
La police des installations classées pour la protection de l'environnement est entre les mains du préfet. Mais le maire conserve un rôle majeur en matière ...
modèle de discours
Éducation
DISCOURS : DÉPART D’UN INSTITUTEUR / D’UNE INSTITUTRICE
La fin de l'année scolaire marque le départ des enseignants qui changent d'école ou partent en retraite. Le traditionnel pot de départ est l'occasion pour ...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATION INSTAURANT UNE TARIFICATION SAISONNIÈRE DE L’EAU
La France connaît de plus en plus d'épisodes de sécheresse et d'une durée plus longue. Dans certains territoires, la ressource en eau est menacée et, dans ...