modèle de discoursAdministration - Territoire - PopulationDISCOURS : Lancement d’une journée citoyenneCette journée permet à tous les citoyens de réaliser, ensemble, des projets d'amélioration du cadre de vie de la commune.
Marchés publicsDÉCRET MARCHÉS PUBLICS : LES 10 POINTS Â RETENIRAvec la publication du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 portant réforme des marchés publics, le nouveau droit de la commande publique est désormais ...
fiche juridiqueÉducationL'ACCUEIL DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAPLa commune peut intervenir sur les plans administratif, financier et matériel, pour accompagner la scolarisation des enfants en situation de handicap.
Finances - Fiscalité localeLa taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)La TLPE est un moyen de réguler l'implantation publicitaire autant qu'une recette fiscale. De plus en plus de communes l'adoptent.
modèle de discoursManifestation CommémorationDISCOURS : COMMÉMORATION DU DÉBARQUEMENT ALLIÉ DU 6 JUIN 1944Le « jour J » lance l'opération Overlord, et avec elle débute la libération de la France occupée. L'occasion de rendre hommage aux combattants.
EnvironnementLe programme local de prévention des déchets ménagersCe programme obligatoire définit les objectifs quantitatifs de réduction des déchets et les mesures mises en oeuvre pour les atteindre.
fiche juridiqueÉducationLA RÉPARTITION DES FRAIS DE SCOLARITÉ ENTRE LES COMMUNESL'inscription des enfants dans les écoles d'une commune autre que celle de la résidence des parents a souvent des incidences financières.