fiche juridique
Gestion communale
LA RÉGLEMENTATION DES VIDE-GRENIERS ET BROCANTES LOCALES
L'organisation de ces manifestations est soumise aux règles des ventes au déballage. Le maire peut également les réglementer avec ses propres pouvoirs de ...
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Associations - Culture - Sport - Tourisme
modèle de discours
Administration - Territoire - Population
DISCOURS : OUVERTURE D’UN VIDE-GRENIERS
Brocantes et vide-greniers fleurissent avec les beaux jours, attirant exposants, acheteurs et badauds au bénéfice des associations qui les organisent. Pour ...
Europe - International
COMMENT FAIT-ON POUR S’ENGAGER DANS UN JUMELAGE?
Considéré après 1945 comme une solution de réconciliation des populations européennes, le jumelage a depuis séduit plus de 4 000 communes.
modèle de discours
Manifestation Commémoration
DISCOURS : Réception des travaux d’une église rénovée
Les communes ont la responsabilité d'assurer l'entretien et la rénovation des lieux de culte bâtis avant 1905. La charge financière est souvent lourde, ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
La réforme de la taxe de séjour
Outil fiscal dédié au développement touristique, la taxe de séjour constitue une ressource intéressante pour les communes. Son fonctionnement a été ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
COMMENT FAIT-ON POUR PRÉVOIR LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS EN SECTEUR RURAL ?
Les activités physiques et sportives sont pratiquées par plus de 35 millions de personnes. Ces usagers expriment des attentes fortes envers les communes, ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
ZOOM : OFFICES DE TOURISME : LES CRITÈRES DE CLASSEMENT PRÉCISÉS
En donnant aux EPCI la charge de promouvoir le tourisme, le législateur redessine le maillage des offices de tourisme. Leur classement peut cependant être ...
Communication - Numérique
QUAND LE NOM DE LA COMMUNE EST AUSSI UNE MARQUE
Certaines communes partagent leur nom avec un produit ou une marque célèbre. Casse-tête juridique au rendez-vous mais aussi véritable atout pour construire ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
Le 1 % artistique
Le 1% artistique permet de financer la réalisation d'une oeuvre d'art spécialement conçue à l'occasion de la construction d'un bâtiment public. Cet outil ...
modèle de discours
Associations - Culture - Sport - Tourisme
DISCOURS : FORUM DES ASSOCIATIONS
Organisé à l'automne, le forum des associations est l'occasion pour les habitants de découvrir l'offre d'activités, et pour le maire celle de rappeler ...
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