Environnement
AMÉNAGEMENT URBAIN : LE CHANGEMENT CLIMATIQUE, C’EST MAINTENANT
Les Français veulent du vert. Et pas seulement dans les parcs. Pour végétaliser les villes, les élus disposent d'une palette d'outils à mobiliser au ...
S'identifier
Abonnez vous
JE M'ABONNE MAINTENANT
- ABONNEMENT Liberté
- ABONNEMENT Liberté+
- ABONNEMENT Tout digital
- ABONNEMENT Confort
JE M'ABONNE MAINTENANT
Environnement
modèles d'actes
Environnement
DÉLIBÉRATION INSTAURANT LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
Les collectivités territoriales peuvent verser à leurs agents un forfait mobilité durable. Prévue par la loi d'orientation des mobilités (*), cette aide ...
Environnement
LE « ZÉRO PHYTO » : UNE NOUVELLE ÉTAPE
L'arrêté du 15 janvier 2021 étend l'interdiction d'usage des produits phytopharmaceutiques. Une véritable révolution des pratiques d'entretien des espaces ...
Environnement
BÂTIMENTS COMMUNAUX : LUTTER CONTRE LES PASSOIRES ÉNERGÉTIQUES
81 % des consommations d'énergie des communes proviennent de leurs bâtiments. Le plan de relance doit les aider à réaliser des travaux de rénovation. ...
fiche juridique
Environnement
SANCTIONNER LES DÉPÔTS SAUVAGES DE DÉCHETS
La loi Économie circulaire du 10 février 2020 renforce les pouvoirs du maire en matière de lutte contre les dépôts sauvages de déchets. Délais ...
Environnement
LOI CLIMAT : VERS UNE NOUVELLE RÉDUCTION DES SURFACES CONSTRUCTIBLES
Le projet de loi Climat et résilience, actuellement en débat au parlement, comprend un important volet consacré à la lutte contre l'artificialisation des ...
Environnement
SONS ET ODEURS DE LA RURALITÉ : UN PATRIMOINE PROTÉGÉ À DÉFINIR
La loi fait désormais entrer les sons et odeurs de la ruralité au patrimoine sensoriel. Alors, exit les procès pour coqs chanteurs ou cloches de vaches ? ...
modèle de discours
Environnement
DISCOURS : INAUGURATION D’UNE CENTRALE SOLAIRE
Avec le réchauffement climatique et la recherche d'alternatives aux énergies fossiles, des communes investissent dans des énergies renouvelables. ...
Communication - Numérique
INNOVATION : FAUT-IL AVOIR PEUR DE LA 5G ?
Le débat est d'actualité. Mais toutes les communes ne sont pas directement concernées par le déploiement de cette dernière génération de réseau mobile.
modèles d'actes
Environnement
DÉPOTS SAUVAGES DE DÉCHETS : RAPPORT DE CONSTATATION, COURRIER AU CONTREVENANT, ARRETÉ DE MISE EN DEMEURE, CONSIGNATION
La répression des abandons de déchets sur le territoire communal constitue un problème récurrent que les maires ont à gérer. La loi n° 2020-105 du 10 ...
Nos autres thèmes