Économie - Commerce - Entreprises
COMMERCES VACANTS : LA TAXE EST-ELLE EFFICACE?
La taxe sur les friches commerciales vise à inciter les propriétaires à remettre leurs locaux sur le marché. Encore faut-il qu'ils puissent les rénover et ...
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Économie - Commerce - Entreprises
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
ARTIFICIALISATION DES SOLS ET URBANISME COMMERCIAL
Toute nouvelle implantation commerciale générant une artificialisation du sol est désormais interdite. De nombreuses dérogations sont toutefois prévues.
modèle de discours
Économie - Commerce - Entreprises
DISCOURS : INAUGURATION D'UNE SCOP (à l’occasion de la Journée internationale des coopératives)
Création ou reprise d'entreprise en faillite, les coopératives essaiment de plus en plus. Inaugurant une SCOP, le maire rappellera l'intérêt de ce modèle ...
Affaires rurales et forestières
PROXIMITÉ : LA POSTE SE FIXE DES OBJECTIFS AMBITIEUX
Numérique, services mobiles… la présence postale change. Davantage de points d'accès, mais moins de bureaux de poste qui se transforment en agences ...
Associations - Culture - Sport - Tourisme
OPÉRATION 1 000 CAFÉS : DE L’ANIMATION DANS LA RURALITÉ
Lancé en 2019, l'appel à projets des « 1 000 cafés » affichait l'objectif d'ouvrir ou de reprendre un millier de cafés dans les territoires ruraux. ...
Économie - Commerce - Entreprises
PETITES VILLES DE DEMAIN : REVITALISER LE COMMERCE DE CENTRE-VILLE
Le programme Petites villes de demain apporte un soutien technique et financier aux collectivités engagées dans la revitalisation de leurs centres-bourgs.
Économie - Commerce - Entreprises
ACCOMPAGNER LE NOUVEAU CONTRAT D’ENGAGEMENT JEUNE
Les Missions locales et les communes se mobilisent pour déployer le nouveau dispositif d'accompagnement des jeunes vers l'emploi.
Économie - Commerce - Entreprises
DES COMMUNES DÉVELOPPENT LES ACHATS GROUPÉS AVEC LEURS HABITANTS
Face à la hausse des prix de l'énergie, de plus en plus d'élus proposent à leurs administrés de faire front commun. Objectif : négocier des tarifs ...
Finances - Fiscalité locale
PROGRAMME NATIONAL : QUELS INVESTISSEMENTS POUR LES « PETITES VILLES DE DEMAIN »?
Le dispositif « Petites villes de demain » se déploie dans 1 600 communes, avec une ingénierie appuyée par l'État. Une opportunité pour porter des ...
modèles d'actes
Économie - Commerce - Entreprises
ORGANISATION D’UN MARCHÉ DE NOËL
L'organisation d'un marché de Noël répond aux règles des ventes au déballage prévues à l'article L. 310-2 du code de commerce. L'organisateur doit ...
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