fiche juridique
Fonction publique territoriale
LE FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
Les agents qui se rendent sur leur lieu de travail via un mode de transport alternatif et durable peuvent bénéficier du remboursement d'une partie de leurs ...
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Environnement
modèle de discours
Environnement
DISCOURS : OUVERTURE D’UN MARCHÉ DE PRODUCTEURS LOCAUX
Enjeux d'écologie, attention portée à la santé… de nombreux consommateurs optent pour les circuits courts, les produits traçables et les savoir-faire ...
Environnement
FEUX DE FORÊT : MIEUX PRÉVENIR LE RISQUE INCENDIE
Pour éviter la propagation des incendies, de plus en plus de communes sont soumises à des obligations légales de débroussaillement (OLD). La loi du 10 ...
modèle de discours
Environnement
REMERCIEMENTS AUX AGENTS DES ESPACES VERTS (à l’occasion de la remise du label Villes et villages fleuris)
La remise du label « Villes fleuries » est l'occasion de remercier les agents en charge de la gestion des espaces verts. Leur rôle est essentiel dans ...
Urbanisme - Habitat - Logement
CLIMAT : LUTTER CONTRE LES ILÔTS DE CHALEUR URBAINS
Pris de court par le dérèglement climatique, les centres urbains commencent à reverdir leurs quartiers transformés en étuve par le béton. Mais il reste ...
Environnement
PISCINES : LA FIN DES VIDANGES OBLIGATOIRES
Le comité interministériel de la transformation publique a annoncé la fin de l'obligation de vidange annuelle des piscines publiques à compter de 2025. Une ...
Environnement
BIODIVERSITÉ : COMMENT LUTTER CONTRE LE FRELON ASIATIQUE?
Arrivé en France en 2004, le frelon asiatique est responsable de 20 % de la mortalité des abeilles. Si certaines collectivités se sont lancées dans le ...
modèles d'actes
Eau - Assainissement - Énergie
DÉLIBÉRATION INSTAURANT UNE TARIFICATION SAISONNIÈRE DE L’EAU
La France connaît de plus en plus d'épisodes de sécheresse et d'une durée plus longue. Dans certains territoires, la ressource en eau est menacée et, dans ...
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
ICPE : LES POUVOIRS DU MAIRE EN CAS D’ACCIDENT INDUSTRIEL
La police des installations classées pour la protection de l'environnement est entre les mains du préfet. Mais le maire conserve un rôle majeur en matière ...
Environnement
MOBILITÉ : LES ZFE PASSENT LA MARCHE ARRIÈRE
En se fondant sur l'amélioration de la qualité de l'air, le gouvernement a annoncé l'assouplissement du calendrier des zones à faibles émissions mobilité ...
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