Gestion communale
PANORAMA : LES GRANDS CHANTIERS 2021
En ces temps d'insécurité sanitaire et d'incertitude généralisée, il est bien difficile de savoir de quoi l'avenir sera fait. Toutefois, le rôle d'un ...
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Gestion communale
modèles d'actes
Gestion communale
DÉLIBÉRATION EN VUE DE RECRUTEMENT EN CONTRAT DE PROJET
Les collectivités peuvent conclure un contrat à durée déterminée (CDD) pour mener à bien un projet ou une opération identifiée, le temps de sa ...
modèle de discours
Action sociale - Santé publique
DISCOURS : INAUGURATION D'UN DÉFIBRILLATEUR PUBLIC DANS LA COMMUNE
Depuis le 1er janvier 2022, les établissements recevant du public doivent obligatoirement être équipés d'un défibrillateur externe. Cet équipement ...
Fonction publique territoriale
COMMENT FAIT-ON POUR LUTTER CONTRE LE SEXISME DANS SA COLLECTIVITÉ? (partie 2)
Comme tous les univers professionnels, le monde territorial n'est pas épargné par les comportements sexistes et les violences sexuelles. Les employeurs qui ...
Communication - Numérique
IDENTITÉ VISUELLE : RESPECTER LA NEUTRALITÉ RELIGIEUSE ?
La présence de symboles religieux sur l'emblème de certaines communes questionne. Mais le juge administratif y voit davantage une simple référence ...
modèles d'actes
Gestion communale
MODÈLE DE CONTRAT DE PROJET
Les collectivités peuvent conclure un contrat à durée déterminée (CDD) pour mener à bien un projet ou une opération identifiée, le temps de sa ...
fiche juridique
Vie des assemblées
LE RÉCOLEMENT POST-ÉLECTORAL DES ARCHIVES
Les archives de la commune sont placées sous la responsabilité du maire. Aussi, à chaque changement de municipalité, un récolement est obligatoire pour ...
modèles d'actes
Voirie - Réseaux - Transport
DÉNEIGEMENT : ORGANISATION PAR LE MAIRE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Au titre de ses pouvoirs de police, le maire (*) doit assurer « la sûreté et la commodité du passage dans les rues, quais, places et voies ...
Gestion communale
FÊTES RELIGIEUSES : LES MAIRES DOIVENT-ILS INTERVENIR ?
L'organisation de manifestations religieuses est souvent sensible. Et il est bien difficile pour les maires de trouver la juste mesure dans la gestion des ...
Gestion communale
LOI DE 1905 : FAUT-IL LA CHANGER ?
La loi de 1905 instaurant la séparation des Églises et de l'État est peu adaptée à la prévention de l'islam radical. Pour autant, il est bien difficile ...
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