Urbanisme - Habitat - Logement
DÉVELOPPEMENT : LE ZAN INQUIÈTE LES ÉLUS RURAUX
Un an après la loi Climat et résilience, tout le monde est d'accord pour sauvegarder les sols. Mais basculer vers le zéro artificialisation nette est une ...
S'identifier
Abonnez vous
JE M'ABONNE MAINTENANT
- ABONNEMENT Liberté
- ABONNEMENT Liberté+
- ABONNEMENT Tout digital
- ABONNEMENT Confort
JE M'ABONNE MAINTENANT
Urbanisme - Habitat - Logement
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
LOI 3DS : UNE BOÎTE À OUTILS POUR LES ÉLUS LOCAUX
La loi « 3DS » comme différenciation, déconcentration, décentralisation et simplification comprend de nombreuses mesures qui intéressent l'action des ...
Environnement
ZÉRO ARTIFICIALISATION NETTE : UN PARI IMPOSSIBLE?
L'objectif « zéro artificialisation nette » a été adopté par la loi Climat. Mais les élus locaux commencent à prendre conscience de l'ampleur de la ...
fiche juridique
Sécurité - Police - Justice
COPROPRIÉTÉS DÉGRADÉES : LES MOYENS D’AGIR
Certaines copropriétés, fragilisées par des problèmes financiers ou techniques, ne parviennent plus à maintenir leurs immeubles en bon état. Le maire ...
Urbanisme - Habitat - Logement
L’HABITAT SOCIAL : EN CHIFFRES
Le parc locatif social compte 5 153 600 logements, soit 15 % de l'ensemble du parc résidentiel français (hors résidences secondaires)...
Environnement
UN PLAN DE SOBRIÉTÉ CONCERTÉ AVEC LES ÉLUS
Alors que certains craignaient des directives verticales, le gouvernement a créé un groupe de travail « collectivités territoriales » pour contribuer au ...
Urbanisme - Habitat - Logement
LOI 3DS : L’ULTIME LÉGISLATION DU MANDAT
La loi relative à la décentralisation a été définitivement adoptée le 9 février. Qualifiée de texte « fourre-tout », elle permet toutefois d'huiler ...
fiche juridique
Environnement
LOI CLIMAT : URBANISME ET ARTIFICIALISATION DES SOLS
La loi Climat et résilience vise notamment à réduire la consommation foncière. L'objectif passe par la modification de certaines règles d'urbanisme.
Urbanisme - Habitat - Logement
LOGEMENTS VACANTS : COMMENT RÉDUIRE LEUR NOMBRE?
Afin d'accélérer la mise sur le marché des trois millions de logements inoccupés, le ministère du Logement a lancé un appel à candidatures. ...
Urbanisme - Habitat - Logement
LES MAL-LOGÉS ET LA COVID : LA DOUBLE PEINE
Loyers élevés, construction de logements sociaux à la peine, mal-logement et sans-abrisme... la crise du logement a été renforcée par la situation ...
Nos autres thèmes