Élu local
COMMENT ANNONCER UN DÉCÈS?
Des nombreuses tâches confiées aux maires, l'annonce d'un décès à la famille du défunt est sans doute l'une des plus délicates. Si chacun appréhende ...
S'identifier
Abonnez vous
JE M'ABONNE MAINTENANT
- ABONNEMENT Liberté
- ABONNEMENT Liberté+
- ABONNEMENT Tout digital
- ABONNEMENT Confort
JE M'ABONNE MAINTENANT
Élu local
modèles d'actes
Élu local
CADEAUX D’ENTREPRISES : CODE DE BONNE CONDUITE, DÉLIBÉRATION D’ADOPTION, COURRIER DE REFUS, MODÈLE DE DÉCLARATION
La réception de cadeaux ou d'invitations – à l'occasion des fêtes de fin d'année notamment – nécessite quelques précautions.
fiche juridique
Élu local
CADEAUX D’ENTREPRISES : ACCEPTER OU REFUSER?
Des élus et des agents peuvent se voir remettre des cadeaux par des prestataires ou des fournisseurs de la collectivité, notamment à l'approche des fêtes ...
Élu local
FEMMES ET MAIRES : UN NOUVEAU PROFIL SOCIOLOGIQUE?
Une étude conduite dans le cadre de Sciences Po Paris revient sur le nouveau profil statistique des femmes élues maires lors des dernières élections ...
fiche juridique
Élu local
LA DÉMISSION D’OFFICE D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
Présider un bureau de vote, être assesseur, siéger en commission d'appel d'offres… refuser d'exercer certaines fonctions expose l'élu au risque de la ...
fiche juridique
Communication - Numérique
LES ÉLUS LOCAUX FACE À LA DIFFAMATION SUR LES RÉSEAUX SOCIAUX
Face à la prolifération des propos diffamatoires ou injurieux tenus à leur encontre sur des réseaux sociaux, les élus ont les moyens d'agir. À la fois ...
fiche juridique
Élu local
MARIAGES FORCÉS : LE RÔLE DU MAIRE
En première ligne pour lutter contre les mariages forcés, le maire a l'obligation d'agir en cas de doute sur le consentement des futurs époux. Encore ...
Élu local
CONSEIL MUNICIPAL : TENUE CORRECTE EXIGÉE?
Comme à l'Assemblée nationale, le règlement intérieur de certains conseils municipaux demande aux élus de porter une « tenue correcte » en séance. Mais ...
Élu local
CONGRÈS DES MAIRES : SEUL OU ACCOMPAGNÉ?
Alors que les sujets abordés au Congrès des maires de France sont de plus en plus variés, les élus sont souvent tentés, dans la mesure du possible, de s'y ...
Élu local
CUMUL HORIZONTAL : ATOUT OU HANDICAP?
Le nombre de conseillers départementaux ou régionaux qui détiennent également un mandat de président ou de vice-président d'un EPCI n'a jamais été ...
Nos autres thèmes