Environnement
Le maire et les pratiques de bon voisinage
Le maire et l'équipe municipale doivent connaître et savoir rappeler quelques règles facilitant la vie des habitants de la commune. Ainsi, il est fréquent ...
S'identifier
Abonnez vous
JE M'ABONNE MAINTENANT
- ABONNEMENT Liberté
- ABONNEMENT Liberté+
- ABONNEMENT Tout digital
- ABONNEMENT Confort
JE M'ABONNE MAINTENANT
Environnement
Environnement
L’extinction de l’éclairage nocturne
A partir du 1 juillet, les éclairages nocturnes des bâtiments non résidentiels devront être éteints de 1 h à 7 h du matin. Le maire exerce son pouvoir de ...
Environnement
Rapports annuels et performance des services
Transparence de la gestion des délégations et renforcement des normes environnementales nécessitent la mise en place d'outils de mesure et de contrôle. ...
Environnement
L'écolabel européen
Institué en 1992, l'écolabel européen vise à promouvoir les produits susceptibles de réduire les impacts néfastes sur l'environnement.
Environnement
Les nuisances olfactives
Après le bruit, les nuisances olfactives apparaissent comme le deuxième motif de plainte de la part des riverains. La lutte contre ces nuisances est devenue ...
Environnement
Le règlement local de publicité
Défini à l'article L. 581-14 du code de l'environnement, un règlement local de publicité (RLP) permet au maire ou au président d'une intercommunalité ...
Environnement
L'affichage publicitaire dans les communes
Bien que réglementé au niveau national, l'affichage publicitaire (publicités, enseignes et préenseignes) peut faire l'objet d'adaptations locales au niveau ...
Environnement
L'Autorité environnementale
Prévue par de récents textes, l'Autorité environnementale est compétente pour certains projets de travaux, ouvrages ou aménagements.
Environnement
La mise en décharge
La réglementation française, au diapason des textes européens, prévoit que la mise en décharge est réservée aux déchets ultimes, le principe étant la ...
Environnement
La haute qualité environnementale (HQE)
La haute qualité environnementale des bâtiments est avant tout un concept apparu au début des années 90. Ce concept s'est peu à peu développé pour ...
Nos autres thèmes