Communication - Numérique
DÉMATÉRIALISATION : URBANISME, UN CHANTIER UTILE MAIS TRÈS LOURD
L'échéance de la dématérialisation des actes d'urbanisme est reportée à 2022. Le délais sera-t-il suffisant pour permettre aux collectivités de se ...
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Urbanisme - Habitat - Logement
Urbanisme - Habitat - Logement
VENTES EN LIGNE IMMOBILIÈRES : LES ENCHÈRES ONT LE VENT EN POUPE
Pour certaines communes, vendre un bien immobilier via une plateforme digitale est devenu courant. Entretien avec les principaux acteurs de ce marché.
Gestion communale
ÉGLISES : DES ALTERNATIVES À LA DESTRUCTION
L'entretien du patrimoine religieux coûte cher. Quand le culte n'est plus présent, des solutions de valorisation hardies se font jour ici ou là pour ...
Urbanisme - Habitat - Logement
LUTTE CONTRE L’HABITAT VÉTUSTE : LE PERMIS DE LOUER
Créé en 2014, le permis de louer permet aux communes de visiter les logements avant de donner leur feu vert pour la location. Un outil efficace de lutte ...
Gestion communale
COMMENT FAIT-ON POUR... ORGANISER UN DISPOSITIF DE CONCERTATION ?
Par obligation légale comme dans un souci d'association des citoyens, les communes s'engagent régulièrement dans des concertations locales. La réussite de ...
fiche juridique
Intercommunalité - Mutualisation
LE CONTRAT INTERCOMMUNAL DE MIXITÉ SOCIALE (CIMS)
La loi ÉLAN du 23 novembre 2018 introduit la possibilité de transférer aux intercommunalités les obligations communales de construction de logements ...
Urbanisme - Habitat - Logement
IMMEUBLES MENAÇANT RUINE : COMMENT Y FAIRE FACE ?
Le récent drame de la rue d'Aubagne à Marseille a mis en lumière les responsabilités des maires à l'égard des immeubles menaçant ruine. Si tout ...
fiche juridique
Urbanisme - Habitat - Logement
LOI ELAN : DES OUTILS POUR CONSTRUIRE
La loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique modifie plusieurs dispositions du droit de l'urbanisme. Objectif ...
Gestion communale
COMMENT FAIT-ON POUR... ORGANISER UN DISPOSITIF DE CONCERTATION ? (2ème partie)
À l'issue d'une préparation soignée, les communes qui s'engagent dans des démarches d'écoute citoyenne doivent ensuite construire le dispositif ...
Environnement
COMMENT FAIT-ON POUR DÉVELOPPER LA NATURE EN VILLE?
Ville et nature ont partie liée. Pourtant, la minéralisation et la densification des villes et villages semblent le faire oublier. Végétaliser l'urbain ...
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